Les mutations profondes que connaît aujourd’hui notre monde ont besoin de droit pour les accompagner. Technologiques, écologiques, sociales et politiques, elles nous imposent de réfléchir à un nouveau « pacte juridique » plus juste, plus solidaire et plus efficace.
En 20 ans, le numérique a remodelé notre société. De nouveaux acteurs ont émergé, généralement nord-américains. Il ont imposé de nouvelles normes. Pour le meilleur comme pour le pire.
Mais d’autres acteurs émergent en France et en Europe.
Certains proposent des modèles plaçant la nature et l’homme au centre de leur promesse de valeur, ce qui leur permet de créer de nouveaux rapports entre les gens, ainsi que d’inventer de nouveaux équilibres sociaux et économiques possiblement vertueux.
Proposer des services vraiment utiles. Mieux se nourrir, bien se loger, se déplacer plus intelligemment, économiser nos ressources, épargner et investir dans la transition écologique, favoriser l’essor de l’entreprise sociale et solidaire ou développer les communs au service de tous sont autant d’enjeux auxquels le droit ne peut pas être étranger.
Beaucoup veulent un numérique éthique, responsable et émancipateur.
En un mot, « entreprendre un monde meilleur ».
Nombreux sont ceux qui participent à ce mouvement et nous sommes de ceux-là.
De jeunes entrepreneurs, militants associatifs ou simples citoyens comme de très nombreuses PME, grandes entreprises ou collectivités et institutions publiques inventent tous les jours de nouveaux usages, cherchent de nouveaux modèles et imposent de nouveaux standards, pour changer le monde tel qu’il est et préparer le monde tel qu’il vient.
De nouvelles formes d’engagement se multiplient, hétéroclites et iconoclastes, qui renouvellent positivement la foi dans l’entreprise privée et l’action publique. Elles sont menées autrement, en dehors des modes d’action traditionnels, bien souvent par le recours aux nouvelles technologies, en privilégiant un esprit de collaboration ouvert, direct et spontané entre les contributeurs.
Les entreprises plus traditionnelles ont commencé également à changer leurs modes opératoires et adoptent de nouveaux usages, méthodes et organisations. Des institutions et collectivités publiques se transforment elles-mêmes et incitent leurs administrés aux changements.
Metalaw est le cabinet d’avocats qui s’adressent à tous ceux qui entreprennent dans le numérique, grâce au numérique ou avec le numérique et qui portent des valeurs de progrès.
Parce que la technologie n’est pas neutre, le droit n’est pas neutre !
NOTRE ÉQUIPE
Des avocats confirmés dans leur métier
Thibault Verbiest a rejoint Metalaw en 2021, en qualité d’associé, pour renforcer son offre en matière de fintech, blockchain et crypto-finance. Nous nous sommes alliés, en 2019, au cabinet d’avocats Dumon Partners (http://dumon-partners.com), pour proposer une offre de services plus large à nos clients, notamment à l’international, sous la forme d’un cabinet groupé. Metalaw a été cofondé par Jérôme Giusti, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle et en droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication, avec ses anciens collaborateurs dont Géraldine Salord, docteur en droit privé, devenue associée et cofondatrice de Metalaw.
Notre cabinet est constitué d’avocats confirmés dans leur métier, technophiles et conscients des enjeux de l’entreprise face aux grands bouleversements de notre siècle.
Nos avocats enseignent le droit à l’université et en écoles de commerce.
Ils participent aussi au débat public : organiser des conférences publiques, écrire des articles, signer des plaidoyers sont autant d’actions que nous mettons au service de l’innovation juridique pour mieux servir nos clients.
Créateurs de plusieurs associations citoyennes et de think tank, nos avocats créent souvent le débat sur de grands sujets de société et les enjeux du numérique au XXIème siècle.
L’expertise et l’exigence doivent être au service du monde de l’entreprise de demain.
Jérôme Giusti
Associé, en exercice depuis 1997
Avocat depuis 1997, Jérôme Giusti est spécialiste en droit de la propriété intellectuelle et en droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication. Ayant commencé sa carrière dans de grands cabinets internationaux (Deloitte et Herbert Smith), il a fondé et dirigé le cabinet 11.100.34. Avocats Associés, spécialement dédié aux start-ups et entrepreneurs innovants, pendant plus de 10 ans. En 2018, il a cofondé le cabinet Metalaw pour dédier plus spécifiquement son activité aux innovateurs responsables. Entrepreneur lui-même pour avoir cofondé des legaltech et ancien vice-président d’Avotech, « do tank » d’avocats créateurs de start-ups, il est également très investi dans la promotion de l’économie à impact social, ayant cofondé et administré l’association France Eco Social Tech (FEST), pendant 2 ans. Avocat engagé, ils est également président de l’association humanitaire Droits d’urgence, pour laquelle il a initié une plateforme d’accès au droit en ligne. Enseignant au CELSA et conférencier, il codirige également l’Observatoire justice de la Fondation Jean Jaurès. Jérôme Giusti conseille ses clients dans tous les domaines de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies, au conseil comme au contentieux, en français et en anglais.
Géraldine Salord
Associée, en exercice depuis 2009
Docteur en droit privé dans le champ de la propriété intellectuelle, sur le thème de la propriété collective des œuvres de l’esprit, Géraldine Salord est avocate depuis 2009. Collaboratrice pendant plusieurs années dans de grands cabinets d’affaires, elle a rejoint l’équipe de Jérôme Giusti chez 11.100.34 Avocats associés, avant de cofonder avec lui le cabinet Metalaw. Chargée d’enseignement à l’université depuis 2000, elle enseigne notamment le droit des médias et de la propriété intellectuelle (Université de Versailles-Saint-Quentin, Institut Catholique de Paris). Conférencière sur les questions relatives à la protection de l’image ou à l’économie numérique (Assises du numérique, Arts & métiers, Museum national d’histoire naturelle, Musée du Louvre, etc). Géraldine Salord assiste ses clients dans le développement de leur activité, la protection et la valorisation de leur patrimoine immatériel. Elle a développé une forte expertise en droit de l’informatique et des technologies innovantes, en protection des données personnelles, ainsi que dans le domaine de la valorisation de la recherche. Elle exerce en conseil et en contentieux, en français et en anglais.
Thibault Verbiest
Associé, en exercice depuis 1993.
Avocat aux Barreaux de Paris et de Bruxelles, Thibault Verbiest fonde, en 2000, Ulys, premier cabinet d’avocats entièrement dédié au droit des nouvelles technologies, et y développe une expertise reconnue en droit des paiements et de la monnaie électronique, en droit des jeux et d’autres activités en ligne réglementées. De 2000 à 2004, il assure la présidence de l’Observatoire des droits de l’internet, chargé de conseiller le gouvernement fédéral belge sur les législations en matière d’internet. De 2013 à 2015, il est associé d’une banque d’affaires parisienne, Largillière Finance, spécialisée dans la Fintech. En 2015, il réintègre le Barreau (associé du cabinet De Gaulle Fleurance & Associés, puis du cabinet DS Avocats) et redéploie une pratique reconnue en matière de Fintech, de blockchain et de crypto-finance. Thibault est également expert auprès de la Banque Mondiale, professeur adjoint à la SKEMA Business School et président de la Fondation d’utilité publique IOUR, qui promeut l’adoption d’un nouveau protocole internet, plus ouvert, pluraliste et respectueux des libertés fondamentales. Thibault est l’auteur de nombreux ouvrages, dont deux romans (www.thibaultverbiest.com ). Dans l’esprit de Metalaw, il est aussi un entrepreneur ayant contribué à la création de plusieurs Fintech.
Thierry Granier
Of Counsel, Professeur d'Université.
Professeur spécialisé en droit financier, en poste à Aix-Marseille université, il dédie son activité d’enseignement aux cours de droit bancaire et financier. Son activité de recherche est consacrée à cette spécialité. Il est auteur de nombreuses publications en droit financier (ouvrages, articles, rubriques d’encyclopédies juridiques) et responsable éditorial (Revue trimestrielle de droit financier). Par ailleurs, il intervient régulièrement dans des colloques et ateliers.
Domaines d’expertise : Marchés financiers – Prestataires de service d’investissement – Offres de titres au public – Régulation financière – Financement participatif [crowdfunding] – Fintech / Blockchain – Titrisation – Finance durable – Commissariat aux comptes – Droit des sociétés.
Avocate depuis 2017, Sophie Delcroix a été juriste au sein du département juridique de l’Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (INRIA) sur la valorisation et le transfert des actifs immatériels vers les start-ups, puis collaboratrice au sein d’un cabinet d’avocats dédié à la propriété intellectuelle et des données personnelles avant de rejoindre l’équipe de Metalaw. Titulaire du Master I en droit international des affaires de la Sorbonne et du Master II Droit du design de Lumières de Lyon 2, Sophie Delcroix intervient en droit de l’informatique et des nouvelles technologies, ainsi qu’en droit de la protection des données personnelles. Elle a également acquis une forte expertise dans tous les domaines de la propriété intellectuelle. Elle exerce en conseil et en contentieux, en français et en anglais.
Sophie Delcroix
Collaboratrice, en exercice depuis mai 2017.
Jeremy Fluxman
Collaborateur, en exercice depuis décembre 2017.
Avocat depuis 2017, Jeremy Fluxman a été collaborateur au sein de cabinets d’avocats internationaux à Paris et Luxembourg dans les domaines du private equity et des fonds d’investissement, ainsi qu’au sein d’un cabinet d’avocats monégasque. Titulaire d’un Master I en droit des affaires et fiscalité de l’Université Jean Moulin Lyon III et d’un Master II en droit du commerce international de l’Université de Montpellier, Jeremy Fluxman collabore avec Thibault Verbiest et intervient en matière de fintech, de blockchain et de crypto-finance. Il exerce principalement en conseil, en français et en anglais.
Avocat depuis 2017, Nordine Aoufi conseille les entreprises en droit des affaires. Diplômé de Sciences Po Aix, titulaire d’un Master 2 en Droit des affaires et entrepreneur durant quatre années avant de devenir avocat, il a exercé au sein de différents cabinets d’affaires et a travaillé pour les directions juridiques des sociétés La Française Asset Management et PAI Partners, avant de rejoindre le cabinet Metalaw. Nordine Aoufi a également exercé en affaires publiques, essentiellement dans l’accompagnement d’entreprises du secteur numérique dont des éditeurs de logiciels, des places de marché ou encore des producteurs/distributeurs de livres audio et numériques, en France et à l’international, en français et en anglais. Avocat depuis 2019, Alexandre Philipponneau a été juriste au sein de la chambre sociale de la Cour d’appel de Poitiers durant trois années avant de devenir avocat. Puis, il a exercé au sein d’un cabinet d’avocats parisien spécialisé en contentieux collectifs et individuels de droit du travail avant de rejoindre l’équipe de Metalaw.
Nordine Aoufi
Collaborateur, en exercice depuis décembre 2017.
ALEXANDRE PHILIPPONNEAU
Collaborateur, en exercice depuis décembre 2019
Titulaire du Master II en droit privé parcours contentieux et arbitrage de l’Université Toulouse 1 Capitole et du Master II en philosophie parcours médiation de l’Université de Poitiers, Alexandre Philipponneau intervient principalement, tant en conseil qu’en contentieux, en matière de relations individuelles et collectives du travail ainsi qu’en droit des affaires.
Ce qui nous motive, c’est de participer pour chaque client à une nouvelle aventure, de créer ensemble de la valeur et de contribuer, à notre mesure, à entreprendre un monde meilleur.
NOTRE EXPERTISE
accompagner nos clients dans leur volonté d'entreprendre
Au conseil comme au contentieux, nous offrons à nos clients la possibilité d’être accompagnés dans l’ensemble de leur démarche entrepreneuriale, avec pour objectif d’utiliser la règle de droit comme un outil de performance au service de l’innovation et du progrès.
Notre cabinet d’avocats est spécialiste en droit de la propriété intellectuelle, droit du numérique, droit de l’informatique, droit des données, fintech et droit de la crypto-finance. Nos avocats sont également experts en droit des contrats et droit général des affaires, droit de la réglementation économique, droit de la concurrence, droit du travail et droit des travailleurs indépendants.
Nous sommes également au centre d’un réseau mondial d’avocats spécialistes en droit fiscal, en droit des sociétés et opérations de haut de bilan, pour mieux servir nos clients dans l’ensemble de leurs besoins et à l’international.
Pour mieux les servir encore, nous développons une offre de représentation d’intérêts auprès de la puissance publique car nous savons qu’entreprendre un monde meilleur passe aussi par saisir les pouvoirs publics pour qu’ils agissent mieux, plus efficacement et au plus près des besoins des acteurs réels de l’économie.
Propriété intellectuelle et MEDIA
Spécialistes en droit de la propriété intellectuelle, nous protégeons, valorisons et défendons le patrimoine intellectuel de nos clients, à travers le temps et à l’international :
- Dépôt de brevets, marques et dessins et modèles
- Audit de portefeuilles de droits de propriété intellectuelle
- Droit d’auteur, droit de la propriété littéraire et artistique, droit du spectacle vivant, de la musique et de la production audiovisuelle
- Rédaction de contrats de cession ou licence de droits de propriété intellectuelle, contrats de transfert de technologies
- Rédaction d’accords de coexistence et de consortiums de recherche
- Assistance dans les procédures d’opposition (marques et brevets)
- Droit de la presse
- Contentieux de la contrefaçon et de la concurrence déloyale
Nous sommes également experts des communs et des modèles d’administration et de préservation des « droits ouverts » : open source, open data, open content, open innovation et open law, ainsi que des modes alternatifs de contractualisation (licences ouvertes, licences à réciprocité, etc…)
INFORMATIQUE ET RGPD
Spécialistes en droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication, nous intervenons dans le secteur du numérique et dans l’ensemble de problématiques liées à l’informatique :
- Rédaction de contrats informatiques (développement, intégration, SaaS, cloud computing, maintenance et hébergement)
- Rédaction de conditions générales de sites internet et d’applications mobile
- Mise en conformité avec le RGPD (données à caractère personnel) : audit, registre, étude d’impact, mentions légales, contrats de sous-traitance ou de co-traitance et chartes de confidentialité
- Contentieux informatique
- Contentieux devant la CNIL
FINTECH, BLOCKCHAIN ET CRYPTO-FINANCE
Disposant d’une expertise unique en matière de fintech, blockchain et crypto-monnaie, nous accompagnons nos clients qui souhaitent développer leur activité dans le domaine de l’innovation bancaire et financière, tant en France qu’à l’international :
- analyse de la situation règlementaire de votre activité (paiements en ligne, monnaie électronique, finance participative, plateforme d’échange d’actifs numériques etc.)
- création et suivi de dossiers de demande d’agrément ou d’exemptions bancaires/financières
- accompagnement dans vos relations avec les institutions bancaires (ACPR, AMF, Commission européenne, notamment)
- accompagnement de projets liés à la blockchain (ICO, STO, white paper, projets de crypto-actifs, finance décentralisée)
- gestion des contentieux avec les organes de contrôle
VIE DES ENTREPRISES
Experts en droit des affaires, nous conseillons nos clients à tous les stades de la vie sociale des entreprises :
- Conseil en création et structuration des entreprises
- Rédaction de pacte d’associés et joint-ventures
- Plans de BSPCE et BSA
- Levées de fonds (seed, séries A, B et C, media ou IP contre equity)
- BSAir, LBO et flips
- Fusions et acquisitions nationales et transnationales
- Contentieux général des affaires.
Nous conseillons aussi nos clients dans la rédaction et la négociation de tous types de contrats :
- Contrats d’agent commercial et d’apport d’affaires
- Contrats de distribution, de franchise et autres contrats commerciaux
- Mise en conformité aux réglementations économiques et financières (APCR, DGCCRF, etc …)
- Contentieux commercial.
RELATIONS DE TRAVAIL
Nous accompagnons nos clients dans l’encadrement et l’évolution des relations de travail avec leurs collaborateurs :
- Rédaction de contrats de travail
- Rémunération variable, télétravail, aménagement du temps de travail, accords d’intéressement, non concurrence
- Représentation du personnel et accords d’entreprise
- Ruptures conventionnelles
- Licenciements individuels et collectifs
- Harcèlement
- Régimes particuliers (intermittence, spectacle vivant, production musicale et audiovisuelle)
- Contentieux devant les Conseils de prud’hommes.
ECONOMIE A IMPACT SOCIAL
Nous conseillons également de très nombreuses sociétés et organisations non lucratives qui portent un projet entrepreneuriat à impact social :
- Création d’associations, coopératives et fondations ;
- Mise en place de structurations hybrides, commerciales et d’intérêt général ;
- Fiscalité des associations, fondations et coopératives (intérêt général et non-lucrativité)
- Contentieux
AFFAIRES PUBLIQUES
Nous proposons à nos clients, en plus de l’accompagnement juridique, des missions de représentation de leurs intérêts auprès des autorités publiques et de conseil stratégique pour leur développement :
- Cartographie des décideurs publics
- Rédaction de notes d’analyse et de notes blanches
- Interventions auprès du gouvernement, des parlementaires et des élus locaux
- Propositions de modifications législatives et réglementaires
- Organisations de rendez-vous et de conférences
- Recours constitutionnels
ACCOMPAGNER LES ACTEURS DE LA TRANSFORMATION NUMÉRIQUE
Metalaw a développé une expertise particulière dans certains secteurs d’activité qui répondent à un besoin de transformation numérique.
Le cabinet déploie sa compétence auprès de grands groupes ou de territoires, dans divers domaines :
- Aide à la création de lieux et territoires d’innovation
- Aide à l’adoption de nouveaux schémas de management de l’innovation dans des grands groupes
- Organisation de gouvernance partagée entre la puissance publique, les acteurs économiques et le grand public
- Accompagnement dans la mise en place de politiques alternatives de gestion des ressources (biens communs, circuits courts, économie du partage, etc …)
FINTECH, BLOCKCHAIN ET CRYPTO-FINANCE
Metalaw a développé une expertise unique de haut niveau en matière d’innovation bancaire et financière, qui en fait un acteur incontournable et reconnu en la matière.
Chez Metalaw nous avons la conviction que la monnaie et la finance peuvent , et doivent, jouer un rôle positif dans la société et contribuer à un monde plus juste et durable. Nous sommes aux côtés des entrepreneurs, dirigeants et responsables politiques ou associatifs qui souhaitent repenser et rebâtir le système financier.
Nous accompagnons aussi bien des acteurs alternatifs issus par exemple de l’écosystème blockchain, du monde de l’IT, des télécoms ou de la distribution que des acteurs traditionnels du monde bancaire, financier ou de l’assurance.
Recourir au cabinet Metalaw signifie, pour le client, bénéficier d’une analyse exhaustive de son problème doublée d’une prise en compte des attentes business et réglementaires.
Nous couvrons également tous les aspects transactionnels, y compris les opérations d’acquisition, rapprochements, accords de coopération, externalisation, en particulier dans l’écosystème Fintech et blockchain.
Nous intervenons sur des dossiers à dimension tant nationale qu’internationale, et collaborons étroitement avec les institutions européennes, y compris au niveau des affaires publiques (par exemple intervention dans des groupes de travails et think tanks afin de faire évoluer la réglementation européenne).
MOBILITÉ
Metalaw a développé une expertise particulière dans le secteur de la mobilité et des transports.
Il est le partenaire juridique de nombreuses collectivités publiques, de grands groupes et de start-ups qui inventent la mobilité de demain (hub de mobilités, mobilités douces, covoiturage, VTC, voiture connectée, etc …)
Nous intervenons notamment en matière de création de plateformes de partage de données, de développement d’applications de géolocalisation, d’expérimentations territoriales, de mise en oeuvre de services de type Maas.
En partenariat avec Ouishare et La Fabrique des mobilités, Metalaw a conçu et organisé, tout au long de l’année 2019, une grande saison juridiques d’événements et de rencontres #Mobility as a Law, pour comprendre et débattre des enjeux légaux et réglementaires liés aux transports et nouvelles mobilités.
SANTÉ
Metalaw a acquis une compétence particulière dans le secteur de la santé.
Le cabinet accompagne de nombreux acteurs du domaine de la santé notamment dans la mise en place de leur stratégie numérique, la mise en place d’une gouvernance adéquate de la donnée, la gestion de hubs de données de santé et l’organisation de territoires de santé de demain.
Nous intervenons également pour nos clients dans le domaine de l’e-santé en matière de développements de plateformes de télémédecine, de dossier médical partagé ou de dossier pharmaceutique, de gestion à distance de l’hospitalisation à domicile, mais également dans le développement et l’expérimentation d’objets connectés en santé.
MEDIAS ET CULTURE
Metalaw accompagne des acteurs intervenant dans le domaine des télécommunications et des services culturels.
Il intervient ainsi dans la transformation des industries de la musique, du cinéma et du spectacle vivant.
Il interroge, pour ces clients, de nouvelles formes de création artistiques, assistées par la machine, de nouvelles formes de collaboration artistique et d’entrepreneuriat dans le domaine de la culture, ainsi que de nouveaux modes de regroupement de collectifs des professions artistiques et culturels.
Nous accompagnons également nos clients dans la réflexion sur des champs du droit encore jugés comme prospectifs d’un point de vue juridique (blockchain, intelligence artificielle, robotisation, cybersécurité, reconnaissance faciale…).
Tous nos tarifs sont devisés à l’avance et nous fonctionnons généralement, notamment avec les start-ups, sous la forme de forfaits modulables et progressifs ou différés.
Chez metalaw, nous savons que le droit est force d’innovation tout autant qu’un outil de pilotage de l’entreprise au quotidien.
CONTACT
7, rue de Prony 75017 PARIS
contact@metalaw-firm.com
TEL: 01 83 79 31 82
FAX: 01 83 79 31 83