Des avocats au service des organisations innovantes et responsables.
METALAW
Manifeste
Entreprendre un monde meilleur.
Les mutations profondes que connaît aujourd’hui notre monde ont besoin de droit pour les accompagner. Technologiques, écologiques, sociales et politiques, elles nous imposent de réfléchir à un nouveau « pacte juridique » plus juste, plus solidaire et plus efficace.
En 20 ans, le numérique a remodelé notre société. De nouveaux acteurs ont émergé, généralement nord-américains. Il ont imposé de nouvelles normes. Pour le meilleur comme pour le pire.
Mais d’autres acteurs émergent en France et en Europe.
Certains proposent des modèles plaçant la nature et l’homme au centre de leur promesse de valeur, ce qui leur permet de créer de nouveaux rapports entre les gens, ainsi que d’inventer de nouveaux équilibres sociaux et économiques possiblement vertueux.
Proposer des services vraiment utiles. Mieux se nourrir, bien se loger, se déplacer plus intelligemment, économiser nos ressources, épargner et investir dans la transition écologique, favoriser l’essor de l’entreprise sociale et solidaire ou développer les communs au service de tous sont autant d’enjeux auxquels le droit ne peut pas être étranger.
Beaucoup veulent un numérique éthique, responsable et émancipateur.
En un mot, « entreprendre un monde meilleur ».
Nombreux sont ceux qui participent à ce mouvement et nous sommes de ceux-là.
De jeunes entrepreneurs, militants associatifs ou simples citoyens comme de très nombreuses PME, grandes entreprises ou collectivités et institutions publiques inventent tous les jours de nouveaux usages, cherchent de nouveaux modèles et imposent de nouveaux standards, pour changer le monde tel qu’il est et préparer le monde tel qu’il vient.
De nouvelles formes d’engagement se multiplient, hétéroclites et iconoclastes, qui renouvellent positivement la foi dans l’entreprise privée et l’action publique. Elles sont menées autrement, en dehors des modes d’action traditionnels, bien souvent par le recours aux nouvelles technologies, en privilégiant un esprit de collaboration ouvert, direct et spontané entre les contributeurs.
Les entreprises plus traditionnelles ont commencé également à changer leurs modes opératoires et adoptent de nouveaux usages, méthodes et organisations. Des institutions et collectivités publiques se transforment elles-mêmes et incitent leurs administrés aux changements.
Metalaw est le cabinet d’avocats qui s’adressent à tous ceux qui entreprennent dans le numérique, grâce au numérique ou avec le numérique et qui portent des valeurs de progrès.
Parce que la technologie n’est pas neutre, le droit n’est pas neutre !
METALAW
Notre équipe
Des avocats confirmés dans leur métier.
Metalaw a été cofondé par Jérôme Giusti, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle et en droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication, avec ses anciens collaborateurs dont Géraldine Salord, docteur en droit privé, devenue associée et cofondatrice de Metalaw.
Notre cabinet est constitué d’avocats confirmés dans leur métier, technophiles et conscients des enjeux de l’entreprise face aux grands bouleversements de notre siècle.
Nous nous sommes alliés, en 2019, au cabinet d’avocats Dumon Partners (http://dumon-partners.com), pour proposer une offre de services plus large à nos clients, notamment à l’international, sous la forme d’un cabinet groupé.
Nos avocats enseignent le droit à l’université et en écoles de commerce.
Ils participent aussi au débat public : organiser des conférences publiques, écrire des articles, signer des plaidoyers sont autant d’actions que nous mettons au service de l’innovation juridique pour mieux servir nos clients.
Créateurs de plusieurs associations citoyennes et de think tank, nos avocats créent souvent le débat sur de grands sujets de société et les enjeux du numérique au XXIème siècle.
L’expertise et l’exigence doivent être au service du monde de l’entreprise de demain.
Ce qui nous motive, c’est de participer pour chaque client à une nouvelle aventure, de créer ensemble de la valeur et de contribuer, à notre mesure, à entreprendre un monde meilleur.
METALAW
Notre Expertise
Accompagner nos clients dans leur volonté d’entreprendre.
Au conseil comme au contentieux, nous offrons à nos clients la possibilité d’être accompagnés dans l’ensemble de leur démarche entrepreneuriale, avec pour objectif d’utiliser la règle de droit comme un outil de performance au service de l’innovation et du progrès.
Notre cabinet d’avocats est spécialiste en droit de la propriété intellectuelle, droit du numérique, droit de l’informatique, droit des données personnelles. Nos avocats sont également experts en droit des contrats et droit général des affaires, droit de la réglementation économique, droit de la concurrence, droit du travail et droit des travailleurs indépendants.
Nous sommes également au centre d’un réseau mondial d’avocats spécialistes en droit fiscal, en droit des sociétés et opérations de haut de bilan, pour mieux servir nos clients dans l’ensemble de leurs besoins et à l’international.
Pour mieux les servir encore, nous développons une offre de représentation d’intérêts auprès de la puissance publique car nous savons qu’entreprendre un monde meilleur passe aussi par saisir les pouvoirs publics pour qu’ils agissent mieux, plus efficacement et au plus près des besoins des acteurs réels de l’économie.
Propriété intellectuelle et média
Spécialistes en droit de la propriété intellectuelle, nous protégeons, valorisons et défendons le patrimoine intellectuel de nos clients, à travers le temps et à l’international :
- Dépôt de brevets, marques et dessins et modèles
- Audit de portefeuilles de droits de propriété intellectuelle
- Droit d’auteur, droit de la propriété littéraire et artistique, droit du spectacle vivant, de la musique et de la production audiovisuelle
- Rédaction de contrats de cession ou licence de droits de propriété intellectuelle, contrats de transfert de technologies
- Rédaction d’accords de coexistence et de consortiums de recherche
- Assistance dans les procédures d’opposition (marques et brevets)
- Droit de la presse
- Contentieux de la contrefaçon et de la concurrence déloyale
Nous sommes également experts des communs et des modèles d’administration et de préservation des « droits ouverts » : open source, open data, open content, open innovation et open law, ainsi que des modes alternatifs de contractualisation (licences ouvertes, licences à réciprocité, etc…)
Informatique et RGPD
Spécialistes en droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication, nous intervenons dans le secteur du numérique et dans l’ensemble de problématiques liées à l’informatique :
- Rédaction de contrats informatiques (développement, intégration, SaaS, cloud computing, maintenance et hébergement)
- Rédaction de conditions générales de sites internet et d’applications mobile
- Mise en conformité avec le RGPD (données à caractère personnel) : audit, registre, étude d’impact, mentions légales, contrats de sous-traitance ou de co-traitance et chartes de confidentialité
- Contentieux informatique
- Contentieux devant la CNIL
Vie des entreprises
Experts en droit des affaires, nous conseillons nos clients à tous les stades de la vie sociale des entreprises :
- Conseil en création et structuration des entreprises
- Rédaction de pacte d’associés et joint-ventures
- Plans de BSPCE et BSA
- Levées de fonds (seed, séries A, B et C, media ou IP contre equity)
- BSAir, LBO et flips
- Fusions et acquisitions nationales et transnationales
- Contentieux général des affaires.
Nous conseillons aussi nos clients dans la rédaction et la négociation de tous types de contrats :
- Contrats d’agent commercial et d’apport d’affaires
- Contrats de distribution, de franchise et autres contrats commerciaux
- Mise en conformité aux réglementations économiques et financières (APCR, DGCCRF, etc …)
- Contentieux commercial.
Relations de travail
Nous accompagnons nos clients dans l’encadrement et l’évolution des relations de travail avec leurs collaborateurs :
- Rédaction de contrats de travail
- Rémunération variable, télétravail, aménagement du temps de travail, accords d’intéressement, non concurrence
- Représentation du personnel et accords d’entreprise
- Ruptures conventionnelles
- Licenciements individuels et collectifs
- Harcèlement
- Régimes particuliers (intermittence, spectacle vivant, production musicale et audiovisuelle)
- Contentieux devant les Conseils de prud’hommes.
Économie à impact social
Nous conseillons également de très nombreuses sociétés et organisations non lucratives qui portent un projet entrepreneuriat à impact social :
- Création d’associations, coopératives et fondations ;
- Mise en place de structurations hybrides, commerciales et d’intérêt général ;
- Fiscalité des associations, fondations et coopératives (intérêt général et non-lucrativité)
- Contentieux
Affaires publiques
Nous proposons à nos clients, en plus de l’accompagnement juridique, des missions de représentation de leurs intérêts auprès des autorités publiques et de conseil stratégique pour leur développement :
- Cartographie des décideurs publics
- Rédaction de notes d’analyse et de notes blanches
- Interventions auprès du gouvernement, des parlementaires et des élus locaux
- Propositions de modifications législatives et réglementaires
- Organisations de rendez-vous et de conférences
- Recours constitutionnels
Accompagner les acteurs de la transformation numérique.
Metalaw a développé une expertise particulière dans certains secteurs d’activité qui répondent à un besoin de transformation numérique.
Le cabinet déploie sa compétence auprès de grands groupes ou de territoires, dans divers domaines :
- Aide à la création de lieux et territoires d’innovation
- Aide à l’adoption de nouveaux schémas de management de l’innovation dans des grands groupes
- Organisation de gouvernance partagée entre la puissance publique, les acteurs économiques et le grand public
- Accompagnement dans la mise en place de politiques alternatives de gestion des ressources (biens communs, circuits courts, économie du partage, etc …)
Mobilité
Metalaw a développé une expertise particulière dans le secteur de la mobilité et des transports.
Il est le partenaire juridique de nombreuses collectivités publiques, de grands groupes et de start-ups qui inventent la mobilité de demain (hub de mobilités, mobilités douces, covoiturage, VTC, voiture connectée, etc …)
Nous intervenons notamment en matière de création de plateformes de partage de données, de développement d’applications de géolocalisation, d’expérimentations territoriales, de mise en oeuvre de services de type Maas.
En partenariat avec Ouishare et La Fabrique des mobilités, Metalaw a conçu et organisé, tout au long de l’année 2019, une grande saison juridiques d’événements et de rencontres #Mobility as a Law, pour comprendre et débattre des enjeux légaux et réglementaires liés aux transports et nouvelles mobilités.
Santé
Metalaw a acquis une compétence particulière dans le secteur de la santé.
Le cabinet accompagne de nombreux acteurs du domaine de la santé notamment dans la mise en place de leur stratégie numérique, la mise en place d’une gouvernance adéquate de la donnée, la gestion de hubs de données de santé et l’organisation de territoires de santé de demain.
Nous intervenons également pour nos clients dans le domaine de l’e-santé en matière de développements de plateformes de télémédecine, de dossier médical partagé ou de dossier pharmaceutique, de gestion à distance de l’hospitalisation à domicile, mais également dans le développement et l’expérimentation d’objets connectés en santé.
Médias et culture
Metalaw accompagne des acteurs intervenant dans le domaine des télécommunications et des services culturels.
Il intervient ainsi dans la transformation des industries de la musique, du cinéma et du spectacle vivant.
Il interroge, pour ces clients, de nouvelles formes de création artistiques, assistées par la machine, de nouvelles formes de collaboration artistique et d’entrepreneuriat dans le domaine de la culture, ainsi que de nouveaux modes de regroupement de collectifs des professions artistiques et culturels.